Livre Bleu de la R&T des Systèmes Orbitaux 2020

Veuillez trouver ci-après le lien vous permettant de télécharger le Livre Bleu 2020 qui recense les actions de R&T des Systèmes Orbitaux retenues pour le plan 2020, à l’exception des actions confidentielles et de celles classées comme rupture.

Merci de noter que ce téléchargement requiert la création préalable d'un compte utilisateur si vous n'en possédez pas déjà un.

Livre Bleu 2020

Chaque société souhaitant participer à une action (y compris celles figurant sur les listes d’attente) et entrant dans la catégorie de titulaire identifiée devra le signaler :

  • Le 26 février 2020 (au soir) au plus tard,

  • Au service technique du CNES dont le sigle est précisé dans les tableaux (le nom du Chef de service étant indiqué en Annexe 3) ainsi qu’à l’équipe DIA/PF (Préparation du Futur) via l’adresse : technologie@cnes.fr)

  • En complétant impérativement le fichier Excel disponible à ce lien

Merci de bien vouloir noter que ne seront prises en compte que les demandes totalement complétées dans le fichier et uniquement celles-ci.

 

 


Nous profitons de cette diffusion pour vous proposer également le catalogue de l'ensemble des actifs de Propriété Intellectuelle du CNES au 11/02/2020 (brevets et logiciels).

Catalogue des actifs de PI du CNES

A noter que ces actifs PI sont potentiellement disponibles sous forme de licence sous réserve du respect des conditions des contrats en cours (accords de copropriété, licences, mandats,...)